Texte d'introduction
MENTIONS LÉGALES
ÉDITion
Directeur de la publication : Grégoire MONGET
Ce site est édité par le Syndicat local des Moniteurs de l’Ecole du Ski français de Megève
Structure juridique: Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : 176 Rue de la Poste - BP14 - 74120 MEGEVE
Téléphone : +33 4 50 21 00 97
E-mail : Contact
N° Immatriculation RCS Bonneville 329 382 121 000 21
Code APE : 9412Z - Activités des organisations professionnelles
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Réalisation et hébergement du site
L’hébergement du site est réalisé par Valraiso (+33 4 27 193 163)
Crédits Photos
ESF-ZOOM / Daniel Durand/Fresh-influence.com / photothèque megeve.com / ESF Megève
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Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la
structure générale du site internet relatif à l’ESF de Megève ainsi que sur les textes,
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sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des
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poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles
L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article
L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et
appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève doit se faire
sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
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LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
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Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de l’ESF de Megève.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève dégage toute responsabilité dans ce cas.
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MÉDIATION
Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence
de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du
Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site :
www.mtv.travel.
