ESF Megève
Texte d'introduction
MENTIONS LÉGALES

MÉDIATION

Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.


ÉDITEUR

Le site : www.megeve-ski.com, est édité par le Syndicat local des Moniteurs de l’Ecole du Ski français de Megève

Structure juridique: Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
N° Immatriculation RCS Bonneville 329 382 121 000 21
Code APE : 9412Z - Activités des organisations professionnelles
Adresse : 176 Rue de la Poste - BP14 - 74120 MEGEVE
Téléphone : 04 50 21 00 97
E-mail : Contact
Le directeur de la publication du site est M. Cyprien DURAND
L’hébergement du site est réalisé par Valraiso (04 27 193 163)


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l’ESF de Megève ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l’ESF de Megève demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.

Les informations délivrées sur le site internet de l'ESF Megève listés ci-dessus ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles. Les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

De manière générale, le Syndicat Local des moniteurs de l’ESF Megève ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site internet de l'ESF Megève.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.

La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.


COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Lors de vos visites sur le site Internet de l’ESF Megève, le Syndicat Local des moniteurs de l’ESF Megève peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d'améliorer le sites Internet de l'ESF Megève et d'être à votre écoute. 

Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites, …) pourront vous être demandées notamment lors de votre réservation. Le Syndicat Local des moniteurs de l’ESF Megève pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité du Syndicat Local des moniteurs de l’ESF des ESF Megève ou vous donner rendez-vous sur le site internet de l'ESF Megève. 

A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations :
  • en modifiant vos informations personnelles 
  • en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez. 
  • en nous envoyant un message électronique en utilisant la page Contact du site, en précisant que vous souhaitez vous désabonner. 

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.


UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre des services proposés par l’ESF de Megève, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève est amené à recueillir des données personnelles vous concernant pour la réalisation du présent contrat et seulement à cette fin.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève traite ces informations avec la plus grande confidentialité. Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de la newsletter strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site internet de l'ESF Megève ne seront utilisées qu'à des fins de communication et pour des opérations de relations publiques et presse initiées par le Syndicat Local des moniteurs de l’ESF Megève.

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 32 de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, que les informations qu’il communique au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève, notamment par le biais du formulaire internet du site de l’ESF de Megève, sont nécessaires pour répondre à ses demandes et sont destinées au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève, en tant que responsable du traitement des données, à des fins de gestion administrative et commerciale.


Transmission de vos données personnelles

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève s’engage à ne transmettre ces informations à aucun tiers (les informations communiquées par l’utilisateur sont exclusivement utilisées par le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat), sauf consentement exprès de l’utilisateur, notamment en cas d’achat de services proposés par un partenaire du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève. Dans ce dernier cas, l’utilisateur reconnaît que ces données seront transmises au partenaire concerné afin de traiter la demande de l’utilisateur.

En outre, l
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Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Megève conserve ces informations jusqu’à la demande de suppression par l’utilisateur de son compte.


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Crédits Photos

ESF-ZOOM / Nuts-Noisilliers / Daniel Durand/Fresh-influence.com / photothèque megeve.com
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